Avec aujourd’hui 450.000 hectares, le plus vaste vignoble du monde se situe en plein cœur de l’Espagne, sur l’immense meseta de la Nouvelle-Castille. Sa surface s’est contractée depuis 20 ans (il couvrait 720.000 ha en 1989), mais dans des proportions moindres que dans le cas du Languedoc-Roussillon. D’autre part, cette diminution s’accompagne d’une croissance des rendements qui font passer la production totale de 20 millions d’hectolitres à plus de 25 millions en 2003/2004. Il n’est donc guère étonnant dans ce contexte, de rencontrer la coopérative viti-vinicole la plus importante du monde, avec des milliers de sociétaires. Dans le cas de la D.O Valdepeñas au contraire, le système coopératif ne joue plus qu’un rôle mineur, au profit d’un petit nombre de « bodegueros » et de négociants. Cette situation de monopole et les obligations liées à la D.O entraîne d’ailleurs certains producteurs à se contenter d’une appellation Vinos de la Tierra, ce qui leur permet également une plus grande liberté de manœuvre, qu’ils mettent à profit avec des initiatives très diverses. Cette dynamique générale est soutenue par un rapport qualité/prix parmi les plus intéressants du monde viti-vinicole.
Mot(s) clés libre(s) : La Mancha, appellations, dynamique rurale, durabilité, vignoble, coopérativisme, bodégas, conduites culturales

Ce film retrace les étapes de la construction d’un nouveau vignoble qui couvre plus de 400 hectares et compte 120 producteurs. L’objectif initial a été de renforcer ce que l’on pourrait appeler une "polyproduction spécialisé" afin de mieux résister aux aléas conjoncturels. Très vite, ce nouveau vin, doté de règles très strictes de production, s’est révélé de grande qualité et a conquis une notoriété régionale incontestable. Le succès a fait boule de neige en attirant de nouveaux producteurs, intéressés par une bonne rémunération et un débouché presque assuré. Une coopérative a été installée à Montpezat de Quercy (Tarn-et-Garonne) pour ceux qui n’avaient pas les moyens de vinifier leur production.Vignerons indépendants et coopérateurs sont réunis dans une association très dynamique pour la promotion de leur vin. Tous ces résultats ont permis aux « Vins des coteaux du Quercy » d’obtenir, en 2000, l’appellation VDQS (vin de qualité supérieure) "Coteaux du Quercy". L’objectif des responsables de cette nouvelle appellation est de parvenir à la consécration suprême : accéder à l’appellation AOC.
Mot(s) clés libre(s) : appellations d'origine (vin), coopérative viticole, produit agricole (commercialisation), Quercy (France), terroir (viticulture), vin de pays (Quercy), viticulture (aspect économique)

Présentation de Monsieur Philippe SEMERIVA sur le thème : le juge face à quelques aspects de la naissance, de la vie et de la mort des titres de propriété industrielle.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : brevet, compagnie des experts, cour de cassation, cours d'appel de Reims, dessins et modèles, invention, marque, propriété industrielle, propriété intellectuelle

Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Alain RHEIN vous explique tout ce que vous devez savoir sur le brevet : un brevet c'est quoi, quelle est la durée de protection, comment déposer un brevet, quelles sont les "conditions de fond" de la brevetabilité, quel en est le coût? Faut-il obligatoirement choisir de déposer un brevet ou existe-t-il d'autres solutions comme par exemple le secret de fabrique ou l'enveloppe Soleau ?D'après l'article L611-10 du Code de la Propriété Intellectuelle "sont brevetables les inventions nouvelles impliquant une activité inventive et susceptibles d'application industrielle". Le brevet confère à son dépositaire un monopole temporaire sur l'exploitation d'une invention.Il permet à une entreprise de :- se protéger et diffuser son invention en ayant un certain niveau de protection- de surveiller l'état de l'art et sa concurrence- bloquer l'accès à certaines technologies- donner une image innovante de l'entreprise- valoriser ses actifsPour assurer une cohérence économique, stratégique et de développement de l'entreprise, Il doit s'intégrer à un processus de veille technologique.Sites à consulter :Institut National de la Propriété intellectuelle (INPi) : www.inpi.frSCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : antériorité opposable, brevet, brevetabilité, compagnie des experts, cours d'appel de Reims, coût d'un brevet, droit à la priorité, inventeur, propriété industrielle

Le cas du Gaillac est particulièrement illustratif d’un essor rapide du bio participant à un repositionnement de l’ensemble du vignoble. La viticulture bio peut-elle se passer du terroir et d’un modèle AOC qui s’essouffle, ou constitue-t-elle un moyen de reformuler le terroir et d’actualiser l’AOC, en phase avec les nouvelles attentes des consommateurs ? Face à cette interrogation, nous nous sommes intéressés ici aux producteurs bio, à leurs représentations et leurs pratiques. L’analyse d’une douzaine d’entretiens semi-directifs nous conduit à identifier des groupes portant autant de pôles de redéfinition du terroir, tout à tour recentré sur l’écosystème local, offert à la créativité ou réactivé dans le prolongement de l’AOC.
Mot(s) clés libre(s) : histoire, territoire, terroir, viticulture biologique, Gaillac, vins naturels, appellations d'origine contrôlée

Gilles PERRAULT nous présente des exemples de contrefaçons et les moyens qui ont permis de découvrir les copies.
Mot(s) clés libre(s) : art, Compagnie des experts judiciaires près la Cour d'appel de Reims, contrefaçon, copie, falsification, imitation, oeuvre artistique, propriété industrielle, statut, tableau, usurpation

Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Maître Myriam MOATTY vous présente les domaines respectifs des actions en contrefaçon et en concurrence déloyale.Les actions en concurrence déloyale n'ont cessé de croitre lors de 15 ou 20 dernières années notamment avec la loi Chatel du 3 janvier 2008 du code de la consommation qui sanctionne les "pratiques déloyales".Plusieurs manières de mener des actions : Le cumul d'action en contrefaçon et d'action en concurrence est possible à condition de "caractériser l'existence de faits distincts". Mais comment définir cette notion ?Action en concurrence déloyale sans action en contrefaçonAutres cas : atteint au nom commercial, à la dénomination sociale, à l'enseigne, le dénigrement, débauchage de salariés d'un concurrentPour toutes ces actions Maître Myriam MOATTY vous donne des exemples d'affaire (Bottega Veneta/ Le Tanneur, Hugo Boss, Puma, la Redoute etc...)Pour aller plus loin : http://www.legifrance.gouv.frSCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : compagnie des experts, concurrence déloyale, cours d'appel de Reims, cybercontrefaçon, faculté de Médecine de Reims, loi Chatel, propriété intellectuelle

Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims Madame Le Professeur Céline MEYRUEIS du CEIPI (Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle) nous présente un projet d'accord sur la juridiction du brevet européen et du brevet de l'Union européenne.Pour aller plus loin :Office européen des brevets : http://www.epo.org/CEIPI : http://www.ceipi.edu/SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : brevet union européenne, CBE, CEIPI, centre d'études internationales de la propriété intellectuelle, compagnie des experts, convention sur le brevet européen, cours d'appel de Reims, EPO, propriété industrielle, propriété intellectuelle

Allocution de bienvenue par Jean-Patrice MASCLETSCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : alimentation, Compagnie des Experts, Cours d'Appel de Reims, nutrition, sécurité alimentaire

La sécurité alimentaire et milieu hospitalier : exemple de l'agrandissement d'une cuisine centrale au CHU de Reims.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : alimentation, Compagnie des Experts, Cours d'Appel de Reims, cuisine centrale, hôpital, hygiène, nutrition, sécurité alimentaire, service restauration