Titre : SFSP Lille 2011 – Les expertises en santé publiqueIntervenant(s) : Denis Zmirou-Navier, Nutrition-Génétique et risques environnementaux IN SERM U 954 Vandoeuvre-les-NancyDépartement Santé, Environnement, Travail EHESP RennesRésumé : Le congrès 2011 de la SFSP est centré sur les expertises en santé publique. Son but est de contribuer à clarifier les différentes définitions de l’expertise et l’organisation de sa production dans notre pays. Seront envisagés le rôle des experts non seulement dans les crises de sécurité sanitaire mais aussi dans la définition des politiques de santé, les relations avec le pouvoir politique et économique, et les nouvelles formes d’expertises.L’expertise mobilise les porteurs de la connaissance scientifique et technique dans leurs disciplines respectives, afin d’analyser au mieux les contextes et de proposer des actions. Elle mobilise également l’approche interdisciplinaire et favorise la préparation de la décision en situation d’incertitude. Mais la décision revient, in fine, au pouvoir politique.L’auteur n’a pas transmis de conflit d’intérêt concernant les données diffusées dans cette vidéo ou publiées dans la référence citée.Conférence enregistrée lors du Congrès pluri-thématique de la Société Française de Santé Publique : les expertises en santé publique. Session : session plénière de clôture, conclusion. Lille du 2 au 4 novembre 2011 sous le haut patronage du Ministre du Travail, de l’Emploi et de la santé et le parrainage du Ministre de l’Enseignement.Réalisation, production : Canal U/3S, CERIMESMots clés : SFSP Lille 2011, santé publique, expertise
Mot(s) clés libre(s) : expertise, santé publique, SFSP Lille 2011

Titre : SFSP Lille 2011 – Tests immunologiques et dépistage du cancer colorectalIntervenant(s) : Viguier Jérôme - Institut National du CancerRésumé : Avec 40 000 nouveaux cas en 2010 en France, le cancer colorectal est le troisième cancer dans la population et au deuxième rang des décès par cancer avec 17 000 décès.Un programme national de dépistage est organisé en France depuis 2009, utilisant un test de recherche de sang occulte dans les selles au gaïac, tous les 2 ans, ciblant la population de 50 à 74 ans, soit 17 millions de personnes. La HAS a conclu en 2008 à la supériorité des tests immunologiques dans ce dépistage. Le Plan cancer 2009-2013 prévoit leur déploiement progressif. L’INCa a souhaité confirmer la supériorité de ces tests, et préciser leurs modalités optimales d’utilisation, l’impact logistique sur l’organisation et les coûts, en analysant l’ensemble des tests à lecture automatisée évalués en population.L’INCa a financé trois études in vitro comparant les performances de détection des tests en fonction de différentes concentrations d’hémoglobine dans les selles, la stabilité de l'hémoglobine dans le tampon en fonction du délai de lecture et de l’exposition à la chaleur. Des études in vivo visant à comparer les différents tests immunologiques, au test de référence ou entre eux, selon différentes stratégies en fonction du nombre de prélèvements et du seuil de positivité ont été soutenues. L'objectif était également de mesurer, en population, l’influence des délais d’envoi et des conditions de stockage des tests sur leurs performances, ainsi que le rapport coût-efficacité du programme national de dépistage par un test immunologique à lecture automatisée.Les différents acteurs investis dans les expérimentations françaises et internationales ont été consultés (enquêtes, réunions, visites sur sites) ainsi que les fabricants des tests. L’INCa a mobilisé le groupe La Poste pour définir les conditions juridiques, techniques et financières optimales de transport de ces tests. Ces données font l’objet d’un rapport transmis aux autorités de santé.L’auteur n’a pas transmis de conflit d’intérêt concernant les données diffusées dans cette vidéo ou publiées dans la référence citée.Conférence enregistrée lors du Congrès pluri-thématique de la Société Française de Santé Publique : les expertises en santé publique. Session : synthèse et diffusion des expertises relatives aux cancers. Animation : Martine Lequellec-Nathan (IN Ca), François Bourdillon (SFSP). Lille du 2 au 4 novembre 2011 sous le haut patronage du Ministre du Travail, de l’Emploi et de la santé et le parrainage du Ministre de l’Enseignement.Réalisation, production : Canal U/3S, CERIMESMots clés : SFSP Lille 2011, santé publique, expertise, cancer colorectal, dépistage, immunologie
Mot(s) clés libre(s) : cancer colorectal, dépistage, expertise, immunologie, santé publique, SFSP Lille 2011

Une conférence du cycle : Qu'est-ce qu'un ingénieur aujourd'hui ? L'ingénieur, le génie, la machine du 10 au 14 janvier et du 16 au 19 janvier 2010, à 18h30 L'ingénieur et la recherche : inventer la connaissance par Michel Morvan, directeur scientifique du groupe Véolia environnement.
Mot(s) clés libre(s) : abondance de l'information, connaissance scientifique, doctorat, expertise technologique, filière ingénieur, ingénierie, interdisciplinarité, métier de l'ingénieur, modélisation, processus de recherche, recherche appliquée, recherche fondamentale, start-u

Colloque des Compagnies des Experts de Justice du Grand Est.Conférence : Modèle européen d'expertise : construction et influence sur les juridictions internationales.Organisé par la Compagnie de Reims sous la présidence d’honneur de Monsieur le Premier Président et de Monsieur le Procureur Général de la Cour d’Appel de Reims.Titre : L'expert de justice en Europe.Intervenant : Madame Eve TRUILHE-MARENGO, chargée de recherche CNRS Centre d’études et de recherches internationales et communautaires.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : common law, Compagnies des Experts de Reims, Europe, expertise, juge, justice, OMC

Titre : SFSP Lille 2011 – La politique vaccinale en situation controversée durableIntervenant(s) : Torny DidierRésumé : Après une longue période durant laquelle la politique vaccinale a été définie en France sous forme d'obligations, le vaccin antigrippal ouvre en 1969 la voie d'une recommandation à destination des professionnels de santé et de la population. Ce premier exemple sera suivi de nombreux autres (coqueluche, rougeole-oreillons-rubéole...), la couverture vaccinale n’étant aujourd’hui que peu corrélée à son statut règlementaire. Il ne s’agit plus de contraindre à la vaccination, mais désormais de convaincre de ses bienfaits. Cette conviction se fonde en particulier sur l'usage d'une expertise officielle, aujourd'hui incarnée par le Haut Conseil de Santé Publique et plus spécifiquement l'une de ses commissions spécialisées, le Comité Technique des Vaccinations (CTV). Trois évolutions majeures caractérisent la complexification de cette expertise dans la période contemporaine.1/ Une contrainte d’évaluation continue : l’accélération des innovations vaccinales des firmes, la multiplication des données de pharmacovigilance et d’épidémio-surveillance obligent à réexaminer régulièrement son bien-fondé.2/ Une contrainte de justification publique : les avis s’appuient sur des travaux et données cités, des longs rapports de groupe de travail sont rendus publics, les déclarations d’intérêts des experts sont publiques, les avis minoritaires apparaissent.3/ Une contrainte de mise en œuvre : certaines conditions sont nécessaires pour assurer sa faisabilité (disponibilité des vaccins, données d’interaction), d’autres pour sa validité (prix des vaccins, plan nationaux, taux de couverture dans les populations visées)Ces trois contraintes amènent à une mise en débat continue de la politique vaccinale, à l’intérieur des structures d’expertise et, parfois, dans des arènes professionnelles, voire dans l’espace public. La recommandation vaccinale ne se situe donc plus dans un univers consensuel, mais durablement controversé dans lequel la portée et les limites de l’expertise sont redéfinies.L’auteur n’a pas transmis de conflit d’intérêt concernant les données diffusées dans cette vidéo ou publiées dans la référence citée.Conférence enregistrée lors du Congrès pluri-thématique de la Société Française de Santé Publique : les expertises en santé publique. Session : place de l’expertise dans l’aide à la décision en matière de politique vaccinale. Animation : François BOURDILLON (SFSP). Lille du 2 au 4 novembre 2011 sous le haut patronage du Ministre du Travail, de l’Emploi et de la santé et le parrainage du Ministre de l’Enseignement.Réalisation, production : Canal U/3S, CERIMESMots clés : SFSP Lille 2011, santé publique, expertise, vaccination, politiques publiques, obligation, rougeole, HPV, hépatite B, controverses-expertises
Mot(s) clés libre(s) : controverses-expertises, expertise, hépatite B, HPV, obligation, politiques publiques, rougeole, santé publique, SFSP Lille 2011, vaccination

Titre : SFSP Lille 2011 - Conférence inaugurale : L’expert et la décision en santé publiqueIntervenant(s) : Didier Tabuteau, Vice-président de la SFSP et directeur de la Chaire de santé de Sciences-PoRésumé : L’expert s’est imposé comme une figure centrale des politiques de santé publique. À travers les préoccupations de sécurité sanitaire, les programmes de santé publique et le développement de l’évaluation en santé, l’expert a acquis une légitimité nouvelle. Dans ce contexte, il entretient des relations complexes, parfois même sulfureuses, avec les pouvoirs politiques, administratifs et économiques. Sa légitimité, sa déontologie comme sa mission font débat. L’expert peut également adopter une posture différente, celle de la dissidence, de la médiatisation ou de l’exercice de la citoyenneté, et devenir un acteur engagé des débats publics sur les questions de santéL’auteur n’a pas transmis de conflit d’intérêt concernant les données diffusées dans cette vidéo ou publiées dans la référence citée.Conférence enregistrée lors du Congrès pluri-thématique de la Société Française de Santé Publique : Les expertises en santé publique. Lille du 2 au 4 novembre 2011 sous le haut patronage du Ministre du Travail, de l’Emploi et de la santé et le parrainage du Ministre de l’Enseignement.Réalisation, production : Canal U/3S, CERIMESMots clés : SFSP Lille 2011, santé publique, expertise, politiques publiques, déontologie, sécurité sanitaire
Mot(s) clés libre(s) : déontologie, expertise, politiques publiques, santé publique, sécurité sanitaire, SFSP Lille 2011

2ème table ronde : L’évolution des formations : de l’accumulation des connaissances à la mise en œuvre des compétences – Question-réponses.Conférence enregistrée lors du 10ème Congrès National des Etudiants en Soins Infirmiers (FNESI) – Paris le 26 novembre 2010 - L’évolution générale de l’offre de soins. Quelle formation pour les infirmiers de demain ?Modérateur : Clément SOULIERSCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : cadre de santé, DGOS, expertise, FNESI Paris 2010, pédagogie, réingénierie, soins infirmiers

L'indemnisation du préjudice par Philippe SEMERIVA.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, délit, droit d'auteur, expertise, faux, imitation, indemnisation, préjudice, propriété industrielle, propriété intellectuelle

XXXVIII° journées d'étude de la So.R.N.Est (Société de Réadaptation du Nord-Est) Nancy, les 25 et 26 mars 2010 La Médecine Physique et de Réadaptation face à ses partenaires : Quelles informations? Quelle communication? Quelles responsabilités ?Session : Réparation juridique des patients et affaires en responsabilités des professionnels.Titre : So.R.N.Est 2010 Nancy – Place de l’avocat dans le cadre de la réparation juridique.Auteur : Véronique SCHMITZBERGER (avocat)Résumé : Le principe de la réparation du dommage corporel qui prédomine en Droit Français, est celui posé par un célèbre arrêt de la Cour de Cassation en 1954 : "La victime doit être replacée, autant que cela peut se faire, dans la situation où elle se serait trouvée si elle n'avait pas été accidentée". Résolution 75 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 14 mars 1975. Principe indemnitaire de réparation intégrale impose que soit réparé TOUT le PREJUDICE, RIEN que le PREJUDICE.Le rôle de l'avocat est donc déterminant : dans la rédaction de sa demande, dans l'argumentation à l'appui de sa demande, dans l'évaluation de sa demande d'indemnisation en contentieux judiciaire et en règlement transactionnel.L'évaluation du dommage implique : l'identification des lésions imputables à l'accident, l'appréciation des conséquences de ces lésions sur le plan fonctionnel, l'évaluation situationnelle et le retentissement dans la vie personnelle de la victime. Aujourd'hui on ne répare pas seulement un déficit fonctionnel mais un HANDICAP.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : avocat spécialisé, contentieux, expertise, handicap, médecine physique, préjudice, réadaptation, réparation juridique, responsabilité des professionnels, So.R.N.Est 2010 Nancy

Titre : SFSP Lille 2011 – L’expertise des produits de santé : intérêt, limites, évolutionIntervenant(s) : Fernand Sauer, Ancien directeur exécutif de l’Agence européenne des médicaments (EMA)Résumé : La mise au point et le suivi des produits de santé ont donné lieu, au cours des trente dernières années, à un développement considérable de l’expertise dans les nombreuses disciplines au sein des industries de santé au sens large (médicaments, produits de diagnostic, appareils médicaux, cosmétiques, produits diététiques). Il sera surtout question ici des médicaments.L’expertise dominante des entreprises multinationales, ainsi que des organismes de recherche préclinique et clinique, a été progressivement encadrée par des exigences de plus en plus strictes émanant de la législation européenne et des guides de bonnes pratiques internationales (guidelines ICH). Les autorités publiques se sont dotées d’agences sanitaires capables de mieux surveiller les activités des opérateurs privés grâce au recrutement de personnel scientifique en interne et au recours à des comités d’experts spécialisés. Le recrutement d’experts compétents met généralement en concurrence le public et le privé du point de vue des rémunérations et du prestige, avec à la clé des problèmes de conflits d’intérêt, y compris entre firmes rivales.Jusqu’au début des années 1990, la capacité d’expertise du ministère de la santé était très limitée et les garanties fournies par les « experts agréés» très faibles. Les défauts de fabrication constituaient alors une préoccupation importante, ce qui a conduit à la mise en place d’une véritable expertise de la qualité pharmaceutique et des bonnes pratiques de fabrication au sein des entreprises européennes, puis au niveau des inspections et des laboratoires de contrôle. Ces besoins d’expertise analytique et biologique se sont accrus avec le développement de la biotechnologie, la délocalisation de la fabrication des matières premières en Inde et en Chine et la multiplication de contrefaçons dans le commerce mondial. Face à l’explosion du coût de la recherche clinique, les méthodologies et les expertises concernant la sécurité des médicaments, notamment en matière de pharmacovigilance et de pharmaco-épidémiologie ont pris du retard. Un renforcement du cadre légal et des outils de recueil et de traitement des données, avec ouverture au public, est en cours.L’affaire du « Médiator » a soulevé de multiples interrogations sur les lacunes éventuelles du système de sécurité sanitaire applicable aux médicaments en France, et par extension, en Europe. Le débat s’est concentré sur l’indépendance de l’expertise interne ou externe disponible au niveau de l’AFSSAPS et les questions complexes relatives aux liens et aux conflits d’intérêt. La mise en cause des responsables techniques au sein de la firme concernée, le rôle des experts auxquels elle a eu recours, relèvent d’un volet contentieux qui devrait fournir d’autres enseignements sur les causes de ce drame.Les compétences et les expertises nécessaires sont en place à l’Agence française comme à l’Agence européenne. Leur indépendance scientifique n’est en principe pas à mettre en cause. Au fil du temps, l’empilement et la complexité des procédures, la crainte des contentieux, la segmentation des tâches et la multiplication des comités ont pu ralentir les travaux et masquer certaines priorités de santé publique. Mieux assurer la circulation, le croisement et la transparence des informations sensibles et rétablir les réflexes de sécurité sanitaire au niveau des experts scientifiques constituent les enjeux principaux des autorités compétentes pour retrouver la confiance du public dans les mois qui viennent.L’auteur n’a pas transmis de conflit d’intérêt concernant les données diffusées dans cette vidéo ou publiées dans la référence citée.Conférence enregistrée lors du Congrès pluri-thématique de la Société Française de Santé Publique : les expertises en santé publique. Session : session plénière de clôture, expertises et connaissances. Lille du 2 au 4 novembre 2011 sous le haut patronage du Ministre du Travail, de l’Emploi et de la santé et le parrainage du Ministre de l’Enseignement.Réalisation, production : Canal U/3S, CERIMESMots clés : SFSP Lille 2011, santé publique, expertise
Mot(s) clés libre(s) : expertise, santé publique, SFSP Lille 2011