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Mots-clefs > F > falsification
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  • 6 ressources ont été trouvées. Voici les résultats 1 à 6
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Tri :   Date Editeur Auteur Titre

Reims 2009 G - Le dépistage des contrefaçons artistiques

/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
PERRAULT Gilles
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Gilles PERRAULT nous présente des exemples de contrefaçons et les moyens qui ont permis de découvrir les copies.
Mot(s) clés libre(s) : art, Compagnie des experts judiciaires près la Cour d'appel de Reims, contrefaçon, copie, falsification, imitation, oeuvre artistique, propriété industrielle, statut, tableau, usurpation
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Reims 2009 D - Etat du Droit français

/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
LECUYER Hervé
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Etat du Droit français par Hervé LECUYER.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, copie, délit, droit d'auteur, droit français, falsification, imitation, propriété industrielle, propriété intellectuelle, recel
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Reims 2009 I - Contrefaçon de champagne et atteinte au terroir

/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
GOEMAERE Charles
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M. Charles GOEMAERE, responsable de la défense de l'appellation au CIVC, Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne, nous présente des cas d'usurpation de l'appellation Champagne dans des domaines divers et variés.http://www.champagne.fr/SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : appellation d'origine, champagne, CIVC, Comité interprofessionnel du vin de Champagne, Compagnie des experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, usurpation
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Reims 2009 C - Les aspects normatifs internationaux

/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
ESCANDE Michel-Paul
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Les aspects normatifs internationaux présentés par Maître Michel-Paul ESCANDE.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, copie, falsification, imitation, normes, propriété industrielle, propriété intellectuelle, usurpation
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Reims 2009 H - Un exemple de contrefaçon dangereuse : les médicaments

/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
DELMAS Jean Louis
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Jean Louis DELMAS, Président du Conseil central de la distribution en gros à l'Ordre National des Pharmaciens nous dresse un état des lieux des médicaments contrefaits (localisation, quantification, type de produits), comment les reconnaitre et comment s'en protéger.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, falsification, faux, internet, médicament, propriété industrielle, propriété intellectuelle
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Reims 2009 F - L'action de la Douane Judiciaire

/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport / 19-04-2009 / Canal-U - OAI Archive
DALLES Bruno
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L'action de la Douane Judiciaire présentée par Bruno DALLES, Sous Directeur du Service National des Douanes Judiciaires.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, copie, douane, falsification, imitation, propriété industrielle, propriété intellectuelle
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