L'intégrité scientifique : parlons-en ! L’intégrité scientifique est une valeur fondamentale dont la défense nécessite vigilance et exigence de la part de l’ensemble des acteurs de la recherche. En janvier 2015, la Conférence des Présidents d'Université (CPU) et les grands organismes de recherche publique (CNRS, CIRAD, INSERM, INRA, INRIA, INED, Institut PASTEUR, Institut CURIE) ont signé une charte nationale de déontologie des métiers de la recherche. Cet engagement des institutions, doit se traduire par une mobilisation de la communauté et conduire à des actions de sensibilisation à tous les niveaux de la formation universitaire. Pour accompagner ce mouvement, le MURS-IS (Mouvement Universel de la Responsabilité Scientifique – Intégrité Scientifique), la CPU et l’université de Bordeaux ont co-organisé un premier colloque universitaire sur l’intégrité scientifique en France, qui s’est tenu à Bordeaux le 29 janvier 2016. Ce colloque s’adressait à l’ensemble des acteurs de la recherche y compris les étudiants et à tous ceux qui contribuent à la diffusion des nouvelles connaissances scientifiques. Le programme de la journée comportait d’une part des conférences et d’autre part des ateliers consacrés à l’analyse de situations réelles dont l’objectif était d'élaborer des recommandations pour prévenir les manquements à l’Intégrité scientifique. La culture de l’intégrité scientifique doit être respectée et diffusée par toutes les institutions de recherche à tous les stades de la vie professionnelle des chercheurs. C’est à ce prix que la société pourra préserver la confiance qu‘elle accorde à la recherche, et que les chercheurs, assumant pleinement leurs responsabilités, continueront d'être fiers de leur rôle moteur au service du progrès. Participants >> Michèle Delaunay >> Martine Bungener >> Michèle Leduc >> Robert Kerger >> Michelle Bergadaà
Mot(s) clés libre(s) : Recherche scienfique, intégrité, Mouvement Universel de la Responsabilité Scientifique

Apparu à la fin du XVIIIème siècle, le mot responsabilité n'a été transposé du vocabulaire de la morale à celui du droit qu'au XIXème. Ses origines ont d'ailleurs profondément marqué l'institution qu'il désigne. Celle-ci a en effet été soumise, dans ses deux composantes, civile et pénale, à des conditions telles que la faute, l'imputation, l'imputabilité, qui sont directement issues de la morale individuelle. Mais l'adaptation progressive de ce concept à un usage strictement juridique a provoqué la transformation et même, dans certains cas, la disparition de ces conditions au profit de la prise en considération d'un objectif qui tend à devenir largement prépondérant : l'apaisement du trouble social provoqué par le dommage injuste. Or cette orientation qui a marqué le droit civil (réparateur) comme le droit pénal (répressif) explique une double évolution : tantôt l'une des deux disciplines - celle qui est la moins bien armée pour combattre efficacement le trouble constaté - tend aujourd'hui à s'effacer, donnant ainsi à l'autre une importance et un relief particuliers. Tantôt elles s'épaulent mutuellement, le droit pénal cherchant à favoriser la réparation et le droit civil à aider la répression.
Mot(s) clés libre(s) : accidents du travail (droit), dommages-intérêts, droit pénal, responsabilité (droit), responsabilité civile, responsabilité pénale, risque, sécurité

L'intégrité scientifique : parlons-en ! L’intégrité scientifique est une valeur fondamentale dont la défense nécessite vigilance et exigence de la part de l’ensemble des acteurs de la recherche. En janvier 2015, la Conférence des Présidents d'Université (CPU) et les grands organismes de recherche publique (CNRS, CIRAD, INSERM, INRA, INRIA, INED, Institut PASTEUR, Institut CURIE) ont signé une charte nationale de déontologie des métiers de la recherche. Cet engagement des institutions, doit se traduire par une mobilisation de la communauté et conduire à des actions de sensibilisation à tous les niveaux de la formation universitaire. Pour accompagner ce mouvement, le MURS-IS (Mouvement Universel de la Responsabilité Scientifique – Intégrité Scientifique), la CPU et l’université de Bordeaux ont co-organisé un premier colloque universitaire sur l’intégrité scientifique en France, qui s’est tenu à Bordeaux le 29 janvier 2016. Ce colloque s’adressait à l’ensemble des acteurs de la recherche y compris les étudiants et à tous ceux qui contribuent à la diffusion des nouvelles connaissances scientifiques. Le programme de la journée comportait d’une part des conférences et d’autre part des ateliers consacrés à l’analyse de situations réelles dont l’objectif était d'élaborer des recommandations pour prévenir les manquements à l’Intégrité scientifique. La culture de l’intégrité scientifique doit être respectée et diffusée par toutes les institutions de recherche à tous les stades de la vie professionnelle des chercheurs. C’est à ce prix que la société pourra préserver la confiance qu‘elle accorde à la recherche, et que les chercheurs, assumant pleinement leurs responsabilités, continueront d'être fiers de leur rôle moteur au service du progrès.
Mot(s) clés libre(s) : Recherche scienfique, intégrité, Mouvement Universel de la Responsabilité Scientifique

Colloque La représentation du vivant : du cerveau au comportementSession Clinique et droit / sous la présidence de Michel DemazureDominique Thouvenin analyse ici l'évolution de la relation juridiquement organisée à propos de la maladie d'un individu que l'on soigne. Sont par exemple évoquées les questions de l'unitéralité de la relation patient-médecin, de la responsabilité médicale, de l'accusation de coups et blessures volontaires dans le cadre d'expérimentations médicales, de la difficulté d'appréciation de la nature subjective des demandes, notamment dans les cas liés à la reproduction ou à l'IVG. Equipe technique Directeur de la production: Christophe Porlier, Responsable des moyens techniques: Francis Ouedraogo, Réalisation : Service commun audiovisuel et multimédia, Exploitation : Julien Lopez, Cadre:Mathias Chassagneux, Son: Xavier comméat, Montage-Encodage-Diffusion Web:Jean-Claude Troncard
Mot(s) clés libre(s) : Ethique médicale, Expérimentation humaine en médecine, Médecine -- Droit, Médecine -- Effets des innovations, Médecins -- Responsabilité professionnelle, Relations médecin-patient, Théories du vivant

L'UNJF s'est créée en 2005 ; elle compte 20 universités fondatrices. Le groupement a pour mission de rassembler d'autres établissements. le nombre d'étudiants monte doucement. Des cours sont développés, le L3 et le L1. Le L2 est développé. Tout le cursus universitaire sera en ligne d'ici 18 mois. Le droit est depuis lontemps associé à la médecine. Un site sera créé prochainement sur le juridique (droit d'auteur, droit médical etc). SCD médecine Nancy 1 mpa
Mot(s) clés libre(s) : droit, droit d'auteur, IPM 2007, juristes, numérique, responsabilité médicale, UNJF

Témoignages concernant la certification des sites de santé : - Dominique DUPAGNE, www.atoute.org site de forums - Anne FESTA, accompagnatrice des patients dans le domaine des maladies rares INCA - David OZIEL, Formateur - Jean-Jacques ALTMAN, HEGP - François-Xavier SALLEE, HEGP - Marc HAUER, www.orpha.net. En savoir plus sur Orphanet : l'évolution d'Orphanet en réponse à l'évolution des besoins par Ségolène AYME - Nathalie BESLAY, Avocate s'exprime sur la responsabilité des contenus des forums. - Sabine LAVERSIN et Hervé NABARETTE, HAS, http://www.has-sante.fr Google reste aussi un moyen de certification pour les patients. Les patients sont très attirés par les forums. La certification conduit à l'amélioration du site en général. SCD médecine Nancy 1 mpa
Mot(s) clés libre(s) : AQIS 2008, certification, forum, HON, internet, label, patient, qualité, responsabilité, site, témoignage

"Le malade est devenu un ""usager"" du système de santé, son corps un produit de la science et de la technique. Les enjeux économiques considérables peuvent être à la source de nouveaux besoins de santé, suscités par l'économie elle-même. L'information du public sans limite par les nouveaux moyens de communication encourage l'autoprescription et l'espoir infini et incessant dans la révolution thérapeutique et dans les performances médicales et chirurgicales de plus en plus spectaculaires. La sécurité maximale est une exigence croissante. Ces changements radicaux de culture s'accompagnent de nouveaux rapports moins paternalistes médecin/malade et d'une revendication du droit des malades à l'accès direct à leur dossier, à un partenariat, à une information de plus en plus précise. Cette nouvelle ère où la recherche occupe une place si importante ne doit pas faire oublier que l'écoute d'une plainte, l'attention aux plus démunis, aux plus désespérés, à ceux qui terminent leur vie restent au coeur de l'acte médical, dans le respect le plus absolu du secret. La dimension économique privilégie cependant plus les changements culturels, que l'écoute et l'approche individuelle du malade. Elle impose des choix de santé qui impliquent des responsabilités tant au niveau collectif d'information, de prévention et d'évaluation, qu'au niveau individuel où le citoyen devra assumer sa responsabilité en prenant conscience que la façon dont il gère sa santé retentira de façon croissante sur l'ensemble de la société. La déshumanisation d'une médecine devenue technologique va de pair avec la place croissante du généraliste comme décrypteur, conseiller, et agent de santé publique."
Mot(s) clés libre(s) : anxiété, liberté, politique, respect, responsabilité, savoir, sécurité sociale, vérité

Dans cette vidéo, Clément Séhier met en évidence la problématique liée à la recherche de coûts de production toujours plus faibles. Il montre, du côté des pays "consommateurs", l'ampleur des mobilisation associées à ce phénomène et propose, du côté des pays "producteurs", une analyse critique des actions qui permettent ou permettraient d'accroître les conditions de travail des ouvriers.
Mot(s) clés libre(s) : analyse, responsabilité, conditions de travail, actions, RSE, multinationales

XXXVIII° journées d'étude de la So.R.N.Est (Société de Réadaptation du Nord-Est) Nancy, les 25 et 26 mars 2010 La Médecine Physique et de Réadaptation face à ses partenaires : Quelles informations? Quelle communication? Quelles responsabilités ?Session : Réparation juridique des patients et affaires en responsabilités des professionnels.Titre : So.R.N.Est 2010 Nancy – Place de l’avocat dans le cadre de la réparation juridique.Auteur : Véronique SCHMITZBERGER (avocat)Résumé : Le principe de la réparation du dommage corporel qui prédomine en Droit Français, est celui posé par un célèbre arrêt de la Cour de Cassation en 1954 : "La victime doit être replacée, autant que cela peut se faire, dans la situation où elle se serait trouvée si elle n'avait pas été accidentée". Résolution 75 adoptée par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 14 mars 1975. Principe indemnitaire de réparation intégrale impose que soit réparé TOUT le PREJUDICE, RIEN que le PREJUDICE.Le rôle de l'avocat est donc déterminant : dans la rédaction de sa demande, dans l'argumentation à l'appui de sa demande, dans l'évaluation de sa demande d'indemnisation en contentieux judiciaire et en règlement transactionnel.L'évaluation du dommage implique : l'identification des lésions imputables à l'accident, l'appréciation des conséquences de ces lésions sur le plan fonctionnel, l'évaluation situationnelle et le retentissement dans la vie personnelle de la victime. Aujourd'hui on ne répare pas seulement un déficit fonctionnel mais un HANDICAP.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : avocat spécialisé, contentieux, expertise, handicap, médecine physique, préjudice, réadaptation, réparation juridique, responsabilité des professionnels, So.R.N.Est 2010 Nancy

Organisés par les universités de Lorraine en collaboration avec l’INSERM, le CNRS, l’INRIA et l’INRARésumé : Les infections contractées à l'hôpital sont une réalité : dues en partie aux salles d'opération et au matériel, mais également aux propres bactéries du patient. Elles touchent chaque année entre 700 000 et un million de personnes en France. Ces infections nosocomiales peuvent se traduire sous différentes formes : infections respiratoires, urinaires, bactériémie... Quels sont les facteurs de risque ? Quelles précautions faut-il prendre ? Ces infections sont-elles inévitables ? En 2001, une enquête a été réalisée à l'échelon national dans 1 533 hôpitaux (environ 91 % des lits d'hospitalisation publique). Résultat : 6,9 % des patients présentaient une infection nosocomiale, ce taux variant en fonction de la situation médicale du patient et de la charge en soins.Intervenants : > Dr Loic Simon, service d'hygiène hospitalière du CHU de Nancy > Pr Christian Rabaud, président du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales du CHU de Nancy > Catherine Courtault, chercheur à l'Institut de Sciences criminelles et droit médical, Université Nancy 2 SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Cafés des Sciences Nancy Université, droit des patients, facteurs de risques, hopital, infection, maladie nosocomiale, prévention, responsabilité