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Titre
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GSF MEYLAN 2009 - Humanitaire : historique, crises et acteurs
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 28-09-2010
/ Canal-U - OAI Archive
SAISSY Jean-Marie
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Titre : GSF MEYLAN 2009 - Humanitaire : historique, crises et acteursRésumé : Quelles types de crise sont à l'origine des missions humanitaires ? Quelles en sont les conséquences ? Comment sont financées les missions humanitaires ? Comment s'organiser et rester cohérent ?Intervenant : SAISSY Jean MarieSCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : droit d'ingérence, droit international humanitaire, GSF Meylan, Gynécologie Sans Frontières, humanisme, médecine humanitaire, neutralité, ONG
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Etre dans son droit
/ ENS-LSH/SCAM, ENS-LSH / UOH / CERIMES / CANAL PHILO / SCAM, UOH - Université Ouverte des Humanités
/ 15-10-2007
/ Canal-U - OAI Archive
ROVERE Maxime
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Les essentiels : La philo par les mots - Etre dans son droitEquipe technique :Directeur de la production: Christophe Porlier, Réalisation: Pascal Grzywacz, Image: Sébastien Boudin, Son: Xavier comméat Mot(s) clés libre(s) : droit, légalité, légitimité, moralité
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Ecole Européenne d'été 2009 VF - Evolutions récentes et à venir du droit français du médicament
/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport
/ 03-07-2009
/ Canal-U - OAI Archive
ROUSSET Guillaume
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Titre :Evolutions récentes et à venir du droit français du médicamentRésumé : Dans notre société, le statut du médicament change : il devient un élément consumériste nuancé quelque peu par l'utilisation du dossier pharmaceutique. Est-ce le début d'une remise en cause du monopole pharmaceutique avec une libéralisation progressive de la publicité à destination du grand public ?Intervenant : ROUSSET GuillaumeSCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : dossier pharmaceutique, droit de la santé, droit du médicament, Ecole Européenne d'Eté, éthique biomédicale, publicité
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Evolution de la faute dans la jurisprudence
/ Canal U/Tice Médecine Santé
/ 05-07-2007
/ Canal-U - OAI Archive
ROUGE Clotilde
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les bases de la jurisprudence ont été fixées en 1936.
Un expert est nécessaire pour estimer si un chirurgien ou un médecin est fautif.
la loi du 4 mars 2002 a instauré le régime d'indemnisation des accidents médicaux. Avant 1997 et en 2000 le juge utilisait la présomption de faute. Mais il faut distinguer le geste maladroit non fautif du geste fautif. Toute atteinte d'un organe n'est pas une maladresse fautive. Il est nécesaire cependant de maintenir le principe de responsabilité fondée sur l'erreur fautive. Mot(s) clés libre(s) : Droit médical, faute professionnelle, indemnisation, jurisprudence
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SHS et santé. L'interdisciplinarité en pratique : présentation du séminaire / Christine Rolland
/ Samir BOUHARAOUA, Université Toulouse II-Le Mirail, Université Toulouse II-Le Mirail SCPAM
/ 18-04-2011
/ Canal-U - OAI Archive
ROLLAND Christine
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SHS et santé : l'interdisciplinarité en pratique. Présentation / Christine Rolland. In "L'espace des sciences sociales", séminaire interdisciplinaire organisé par l'Institut Fédératif d'Études et de Recherches Interdisciplinaires Santé Société (IFERISS) de Toulouse (France), l'École Doctorale "Temps, Espaces, Sociétés, Cultures" (TESC) de l'Université de Toulouse et la Maison des Sciences de l’Homme et de la Société de Toulouse (MSHS-T), 18 avril 2011.Dans le cadre de "Interactions médecin-patient en médecine générale et inégalités sociales de santé. Analyses interdisciplinaires (2008-2010)", projet de recherche pour l’IRESP (Institut de Recherche en santé Publique) sous la responsabilité scientifique de Thierry Lang (IFRESIS, INSERM 558) avec la collaboration du LISST sous la responsabilité scientifique Monique Membrado et du CLLE UMR (5263 CNRS) de Université de Toulouse II, du LERASS (EA 827, Université de Toulouse III) et du Laboratoire de Santé Publique et d’Epidémiologie de Nantes.Présentation de la journée d'études consacrée à l'exemple de deux recherches interdisciplinaires de l'IFERISS dans lesquelles concepts et méthodes des uns et des autres sont discutés et mis en œuvre dans une perspective de produire des résultats disciplinaires propres mais aussi interdisciplinaires, l'une portant sur les inégalités sociales de santé en médecine générale, l'autre sur les notions de pénibilité et santé au / du travail. Mot(s) clés libre(s) : conditions de travail, droit à la santé, inégalité sociale, interdiscplinarité en sciences, pénibilité du travail, relations médecin-patient, sciences sociales (méthodologie), sociologie de la santé
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La santé pour tous ?
/ UTLS - la suite
/ 09-05-2002
/ Canal-U - OAI Archive
ROCHAIX Lise
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Pas de résumé pour le moment Mot(s) clés libre(s) : économie, équité, santé
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Ecole Européenne d'été 2009 VF - Génétique et santé publique
/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport
/ 04-07-2009
/ Canal-U - OAI Archive
RIAL-SEBBAG Emmanuelle
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Titre : Génétique et santé publiqueRésumé : question de la nécessité d'une gouvernance de la génétique en santé publique.Intervenant : Emmanuelle RIAL-SEBBAGSCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : dépistage, diagnostic, droit de la santé, Ecole Européenne d'Eté, éthique biomédicale, génétique, loi, ordre sanitaire, santé publique
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/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport
/ 02-07-2009
/ Canal-U - OAI Archive
RIAL-SEBBAG Emmanuelle
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Mot(s) clés libre(s) : droit de la santé, Ecole Européenne d'Eté, éthique biomédicale, genetic information, law, medical information, public health
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Experts 2010 C - L'innovation brevetable
/ Canal-U Médecine, CERIMES
/ 18-03-2010
/ Canal-U - OAI Archive
RHEIN Alain
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Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Alain RHEIN vous explique tout ce que vous devez savoir sur le brevet : un brevet c'est quoi, quelle est la durée de protection, comment déposer un brevet, quelles sont les "conditions de fond" de la brevetabilité, quel en est le coût? Faut-il obligatoirement choisir de déposer un brevet ou existe-t-il d'autres solutions comme par exemple le secret de fabrique ou l'enveloppe Soleau ?D'après l'article L611-10 du Code de la Propriété Intellectuelle "sont brevetables les inventions nouvelles impliquant une activité inventive et susceptibles d'application industrielle". Le brevet confère à son dépositaire un monopole temporaire sur l'exploitation d'une invention.Il permet à une entreprise de :- se protéger et diffuser son invention en ayant un certain niveau de protection- de surveiller l'état de l'art et sa concurrence- bloquer l'accès à certaines technologies- donner une image innovante de l'entreprise- valoriser ses actifsPour assurer une cohérence économique, stratégique et de développement de l'entreprise, Il doit s'intégrer à un processus de veille technologique.Sites à consulter :Institut National de la Propriété intellectuelle (INPi) : www.inpi.frSCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : antériorité opposable, brevet, brevetabilité, compagnie des experts, cours d'appel de Reims, coût d'un brevet, droit à la priorité, inventeur, propriété industrielle
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La fixation du prix
/ Université Paris I Panthéon-Sorbonne
/ 26-07-2016
/ Canal-u.fr
REVET Thierry
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La jurisprudence de la Cour de cassation relative à la détermination du prix dans les contrats conclus à titre onéreux était complexe, particulièrement depuis que l’assemblée plénière avait jugé en 1995, dans une série d’arrêts à la portée incertaine, que l’ancien article 1129 du Code civil n’était pas applicable à la détermination du prix. La réforme du droit des contrats consacre une partie de cette jurisprudence, mais une partie seulement.
M. Revet, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, présente les nouveaux articles relatifs à la fixation du prix et met en exergue les interrogations qu’ils suscitent.
Retrouvez l'intégralité de la présentation de la réforme du droit des contrats sur le site de l'IEJ. Mot(s) clés libre(s) : prix, honoraires, détermination du prix, fixation du prix, révision des honoraires, fixation unilatérale du prix, abus
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