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Titre
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Reims 2009 I - Contrefaçon de champagne et atteinte au terroir
/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport
/ 19-03-2009
/ Canal-U - OAI Archive
GOEMAERE Charles
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M. Charles GOEMAERE, responsable de la défense de l'appellation au CIVC, Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne, nous présente des cas d'usurpation de l'appellation Champagne dans des domaines divers et variés.http://www.champagne.fr/SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : appellation d'origine, champagne, CIVC, Comité interprofessionnel du vin de Champagne, Compagnie des experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, usurpation
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La sécurité alimentaire N11 - Evaluation des risques : le rôle de l'AFSSA
/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport
/ 27-03-2008
/ Canal-U - OAI Archive
GERSTER François
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Dans le cadre du colloque sur la "sécurité alimentaire", François GERSTER nous présente le rôle de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : AFSSA, Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments, alimentation, Compagnie des Experts, contrôle, crise sanitaire, nutrition, sécurité alimentaire
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Experts 2010 I - Diversité des expertises en matière de Propriété Industrielle
/ Loïc QUENTIN, Marcel LECAUDEY, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 18-03-2010
/ Canal-U - OAI Archive
GENDRAUD Pierre
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Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Pierre GENDRAUD vous présente les différents types d'expertises et missions qu'il a été amené à réaliser en matière de propriété industrielle.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : compagnie des experts, contrefaçon, cours d'appel de Reims, expertise amiable, expertise brevet, expertise judicaire, propriété industrielle
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La recherche scientifique
/ UTLS au lycée
/ 27-05-2009
/ Canal-U - OAI Archive
FONTES Michel
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Une conférence de l'UTLS au LycéeLa recherche scientifique par Michel Fontes, Professeur à la faculté de médecine de la Timone, génétique médicale et développement.Lycée Pierre Mendès France (13 Vitrolles) Mot(s) clés libre(s) : agence de moyens, brevet, comité d'experts, commission ANR, compréhension d'un phénomène, évaluation de projet, facteur d'impact, laboratoire, métier de chercheur, organisation de la recherche, recherche appliquée, recherche fondamentale, recherche scient
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Reims 2009 C - Les aspects normatifs internationaux
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 19-03-2009
/ Canal-U - OAI Archive
ESCANDE Michel-Paul
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Les aspects normatifs internationaux présentés par Maître Michel-Paul ESCANDE.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, copie, falsification, imitation, normes, propriété industrielle, propriété intellectuelle, usurpation
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Experts 2010 F - La cybercontrefaçon
/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport
/ 18-03-2010
/ Canal-U - OAI Archive
DREYFUS-BECHMANN Laurence
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Quelles sont les formes de contrefaçons sur Internet ? Peut-on identifier des contrefacteurs sur le web? Comment prouver que l'on a été victime d'une contrefaçon et quels sont les recours possibles au niveau national, européen et international ? Comment évolue la jurisprudence ?Quel est la finalité et le contenu des lois Hadopi 1 et 2 ?SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : compagnie des experts, cours d'appel de Reims, cybercontrefaçon, hadopi 1, hadopi 2, loi 2009-1311, loi 2009-669, produit contrefaisant, propriété intellectuelle, Réglement 44/2001, Réglement 864/2007, Rome II
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Reims 2009 H - Un exemple de contrefaçon dangereuse : les médicaments
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 19-03-2009
/ Canal-U - OAI Archive
DELMAS Jean Louis
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Jean Louis DELMAS, Président du Conseil central de la distribution en gros à l'Ordre National des Pharmaciens nous dresse un état des lieux des médicaments contrefaits (localisation, quantification, type de produits), comment les reconnaitre et comment s'en protéger.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, falsification, faux, internet, médicament, propriété industrielle, propriété intellectuelle
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Experts 2010 D - La protection du design
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 18-03-2010
/ Canal-U - OAI Archive
DEBUCHY Carole
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Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l'innovation industrielle (droit d'auteur, dessin et modèle ou marque). Comment procéder à l'étranger ?Quels sont les différents types de droits conférés par le droit d'auteur et que se passe-t-il dans le cas d'une création d'un design par un salarié?SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : compagnie des experts, convention de Berne, dessin et modèle, droit d'auteur, faculté de Médecine de Reims, marque, propriété industrielle, propriété intellectuelle
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Table ronde : infections nosocomiales, modalités d'indemnisation
/ CERIMES, Canal U/Tice Médecine Santé
/ 05-07-2007
/ Canal-U - OAI Archive
DE LARRARD Françoise, MARTRE Patrick-H, LAUTIER JP, ATTAMIAN E., CARRA
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Le problème est la définition du caractère nosocomial d'une infection. Les experts eux constatent un dommage, des séquelles. Il faut décider de l'imputabilité médico-légale. La relation entre qualités des soins et infections n'est pas simple. le juge lui ne transige que sur un rapport d'expert, ce dernier doit donc être très bien fait pour que l'approche soit juste. Les avocats assistent aux expertises. Le juge se demande donc si la victime est bien une victime d'infection nosocomiale, et a contracté le germe après son entrée dans l'établissement. dans le cas contraire, il ne s'agit pas d'infection nosocomiale. la victime doit fournir la preuve d'une opération ou chirurgie. Mot(s) clés libre(s) : dommage, expert, infection nosocomiale, jurisprudence, responsablité médicale, séquelles, table ronde, XIème séminaire de Droit médical
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La sécurité alimentaire N10 - Le commerce international
/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport
/ 27-03-2008
/ Canal-U - OAI Archive
DE GINESTEL Pierre
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Présentation du Dr Pierre de GINESTEL sur la sécurité des aliments et le commerce international.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : alimentation, Auchan, commerce international, Compagnie des Experts, Cour d'Appel de Reims, nutrition, sécurité alimentaire
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