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EMOIS Nancy 2011 - Analyse du guide des contrôles externes et proposition de 10 axes d’amélioration
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 18-03-2011
/ Canal-U - OAI Archive
NISAND Gabriel
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Titre : Analyse du guide des contrôles externes et proposition de 10 axes d’amélioration (Document de travail rédigé conjointement par le collège des DIM de CHU, le CNIM, la FHF, et en collaboration avec le Cabinet Houdart)Résumé : Alors que la cinquième campagne de contrôle externe débute, il convient de livrer quelques constats sur les conditions de réalisation issues du guide. Un tel dispositif s’il est indispensable doit néanmoins respecter certains équilibres et certaines règles qui prévalent dans notre pays. Il ne peut, comme c’est le cas actuellement, capitaliser l’insatisfaction de tous les acteurs sans qu’un ajustement soit opéré et que des améliorations y soient portées.C’est cette démarche que propose ce document. L’ampleur prise par les contrôles et leurs impacts, tant financiers que dans les jeux institutionnels nous fait dire qu’il y a urgence à entrer dans ce processus d’adaptation car au-delà des tensions et des incompréhensions réciproques, c’est bien dans les années à venir à une croissance exponentielle des démarches contentieuses que les différents partenaires seront confrontés, reportant vers les tribunaux dans des procédures lourdes et coûteuses la nécessité de recours à des véritables expertises neutres et indépendantes.Les 6 points suivants sont abordés :1) L’Assurance Maladie juge et partie – un système sans équilibre2) Légitimité du ciblage comme outil unique du contrôle, définition des activités contrôlées3) Des modalités pratiques de contrôle abusives4) Des modalités d’organisation inéquitables5) Un recours abusif à l’argumentaire de la bonne tenue du dossier patient6) Un recours contingenté et partie prenanteIls donnent lieu à 10 propositions concernant des axes d’amélioration possibles du dispositif des contrôles externes menés par l’Assurance Maladie dans le cadre de la T2A.Intervenant : Gabriel NISAND (Collège des DIM de CHU), Bernard GARRIGUES (Collège National de l’Information Médicale - CNIM)Conférence enregistrée lors des journées EMOIS 2011 à Nancy. Session Qualité des données PMSI et contrôle externe. Modérateurs : François KOHLER (CHU de Nancy – SPI-EAO), Daniel MAYEUX (Centre Anticancéreux de Nancy)Réalisation, production : Canalu U/3S, CERIMES.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : Assurance Maladie, CNIM, codage, contrôle externe, DIM, EMOIS Nancy 2011, FHF, PMSI, T2A
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EMOIS Nancy 2011 - Anonymat du patient dans le PMSI : quel leurre est-il ?
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 18-03-2011
/ Canal-U - OAI Archive
BLUM Dominique
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Titre : Anonymat du patient dans le PMSI : quel leurre est-il ?Résumé : Les données indirectement nominatives recueillies dans le cadre du PMSI sont «doublement anonymisées » lors de leur transformation en RSA puis de leur transmission à l’ATIH par la plateforme e-PMSI. Mais en pratique, quel est aujourd’hui le degré d’anonymisation de ces enregistrements, « enrichis » au fil du temps d’informations ré-identifiantes ?Matériel et méthode : La base nationale de RSA de 2008 issue du PMSI MCO est analysée avec de simples outils statistiques descriptifs. Diverses combinaisons de critères sont employées pour en extraire les dossiers : le nombre de dossiers extraits reflète la qualité de l’anonymisation vis-à-vis de ces critères. Plusieurs exemples concrets permettent d’en mesurer les conséquences.Résultats : Combiner l’établissement d’accueil, l’âge, le sexe, le mois de sortie, le code géographique et le mode de sortie demeure très identifiant (on le savait depuis 1998).Désormais sans le mode de sortie mais avec les informations de chaînage, on lève l’anonymat de 76% des patients. Et même avec le département au lieu du code géographique et de l’établissement d’accueil, on identifie individuellement 96% des patients venus au moins deux fois.Discussion et conclusion : Une fois identifiés dans la base nationale grâce à des informations «de notoriété publique », c’est alors le détail de leur dossier médical que les patients exposent aux tiers, à leur insu. Trois séries de questions se posent : peut-on éviter que le recueil du PMSI permette finalement d’identifier n’importe quel patient hospitalisé en France ? Pourquoi y a-t-il discordance entre le processus déclaré à la CNIL et le dispositif mis en place ? Quel contrôle exerce actuellement la CNIL sur la diffusion à des organismes privés (assureurs, employeurs, médias,, officines ad hoc, etc.) de ces bases de données réputées anonymes mais finalement extrêmement identifiantes ?Intervenant : BLUM Dominique (Le-pmsi.fr, Thise, France).Conférence enregistrée lors des journées EMOIS 2011 à Nancy. Session : Surveillance et vigilance. Modérateurs : Marc BREMOND (Lyon), Jeanne FRESSON (Maternité Régionale Universitaire de Nancy).Réalisation, production : Canalu U/3S, CERIMES.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : anonymat, ATIH, CNIL, données personnelles du patient, e-PMSI, EMOIS Nancy 2011, MCO, PMSI, RSA
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EMOIS Nancy 2011 - Codage des mort-nés : comment le PMSI devient un outil d’épidémiologie
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 17-03-2011
/ Canal-U - OAI Archive
SERFATY Annie
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Titre : Codage des mort-nés : comment le PMSI devient un outil d’épidémiologie ?Résumé : Les modifications juridiques intervenues en 2008 ne permettent plus d’organiser le recueil nécessaire à l’établissement du taux de mortinatalité (nombre d’enfants sans vie rapporté à l’ensemble des enfants nés vivants et sans vie) et du taux de mortalité périnatale (nombre d’enfants naissant sans vie ou nés vivants et décédés à moins de 7 jours de vie pour 1000 naissances totales). Ce taux continue à être calculé par l’INSEE, mais n’a plus de signification étant donné l’absence de règles relatives à l’exhaustivité. Notre objectif est de tester un dispositif de recueil, de codage et de contrôle de l’exhaustivité et de la qualité du codage pour les Résumés d’Unité Médicale (RUM) des mort-nés en 2010 à l’hôpital Trousseau.Méthode : Elaboration d’une procédure partagée avec l’ensemble des acteurs concernés : professionnels de la salle de naissance, maternité, admissions, chambre mortuaire, état civil, DIM… Mise en place du recueil et du codage des RUM le 22/11/2010. Rattrapage des RUM mort-nés depuis le 01/01/2010 à partir des séjours des mères en «maternité, grossesse pathologique, gynécologie », ayant un code Z37_ (naissance unique, gémellaire ou multiple, d’enfant mort-né), dont l’âge gestationnel (AG)>=22semaines d’aménorrhée(SA). Contrôle de l’exhaustivité et de la qualité des données recueillies par le PMSI, avec celles enregistrées par la chambre mortuaire, par l’état civil et la statistique d’activité des établissements(SAE).Résultats : Un consensus est établi pour coder les RUM mort-nés d’au moins 22 SA ou d’au moins 500 grammes, en lien avec les données administratives de la mère, afin de calculer le taux mortinatalité à Trousseau en 2010 et puis sur le réseau est parisien. Des résultats seront disponibles au printemps 2011.Conclusion : La difficulté générée par les changements juridiques vient donner au PMSI une place nouvelle en épidémiologique périnatale. La procédure validée et testée pourra être étendue aux maternités du réseau périnatal de l’est parisien.Intervenant : SERFATY Annie (Département d’Information Médicale, Groupe Hospitalier Armand Trousseau-La Roche Guyon, Paris, France).Conférence enregistrée lors des journées EMOIS 2011 à Nancy. Session : PMSI et épidémiologie. Modérateurs : V. GILLERON (CHU de Bordeaux), E. SAULEAU (CHU de Strasbourg).Réalisation, production : Canalu U/3S, CERIMES.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : codage PMSI, EMOIS Nancy 2011, épidémiologie, mortalité périnatale, mortinatalité, RUM
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EMOIS Nancy 2011 - Comment choisir un algorithme d’identification de cas de cancers dans le PMSI ?
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 18-03-2011
/ Canal-U - OAI Archive
GOETZ Christophe
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Titre : Comment choisir un algorithme d’identification de cas de cancers incidents dans le Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information (PMSI) ? Une analyse formelle des concepts sur les données du PMSI et du registre du cancer du sein de l’Isère.Résumé : L’utilisation du PMSI pour l’estimation de l’incidence des cancers se heurte à l’imperfection des critères de sélection (algorithmes) des cas, construits de façon empirique parmi les milliers de codes de diagnostics ou d’actes disponibles. Les méthodes d’extraction de connaissances à partir de données (ECD), qui réalisent une exploitation automatique ou semi-automatique de bases de données volumineuses, peuvent permettre de comparer tous les algorithmes se présentant sous la forme d’une conjonction d’attributs.Objectif : Découvrir le ou les algorithme(s) ayant les meilleures qualités (sensibilité, spécificité et valeurs prédictives) pour identifier les cas de cancer du sein incidents parmi les séjours du PMSI.Méthode : Les courts séjours du PMSI de 2001 comprenant un diagnostic de cancer du sein ont été croisés avec les données du registre du cancer de l’Isère qui constituait le gold standard pour identifier les cas de cancer du sein incidents. Une analyse formelle des concepts a permis de calculer la sensibilité, la spécificité et les valeurs prédictives de tous les algorithmes possibles, construits avec les codes de diagnostics et d’actes, l’âge, les établissements et les dates de sortie des séjours.Résultats : Le registre a identifié 825 patientes avec un cancer du sein incident. Le PMSI a identifié 1693 patientes ayant au moins un séjour avec cancer du sein, dont 645 étaient dans le registre. Les algorithmes les plus sensibles recherchaient un diagnostic principal de cancer du sein ou un acte d’anesthésie. Les algorithmes ayant les meilleures valeurs prédictives positives (VPP) associaient mastectomie, curage ganglionnaire, anesthésie générale, passage en salle de réveil et diagnostic principal de cancer du sein. Les diagnostics de tumeurs secondaires correspondaient aux plus basses VPP.Conclusion : Les méthodes d’ECD ont permis de traiter automatiquement tous les algorithmes possibles. Ces résultats permettent de proposer des algorithmes ciblés en fonction de l’objectif recherché (sensibilité, spécifique ou valeur prédictive).Intervenant : GOETZ Christophe (Laboratoire SPI-EAO, Faculté de médecine de Nancy, Vandoeuvre-les-Nancy, France).Conférence enregistrée lors des journées EMOIS 2011 à Nancy. Session : PMSI et épidémiologie II. Modérateurs Eliane ALBUISSON (CHU de Nancy) et Gilles CHATELIER (Association Robert Debré – Paris).Réalisation, production : Canalu U/3S, CERIMES Mot(s) clés libre(s) : algorithmes, cancer du sein, ECD, EMOIS Nancy 2011, fouille de données, PMSI, valeurs prédictives positives, VPP
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EMOIS Nancy 2011 - Comment identifier et valoriser un transfert d’activité en cardiologie.
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 17-03-2011
/ Canal-U - OAI Archive
SEGOUIN Christophe
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Titre : Comment identifier et valoriser un transfert d’activité ? Application à une activité de cardiologie.Résumé : Le regroupement des activités médicales engendre des transferts de moyens. Il est nécessaire d’évaluer et de caractériser l’activité transférée et la part résiduelle après transfert. Le groupe hospitalier a évalué l’impact du transfert pour raisons réglementaires de la rythmologie spécialisée. L’objectif était de déterminer la part d’activité susceptible de « quitter » l’établissement.Matériels et méthodes : L’activité de rythmologie a été identifiée à partir des GHM de rythmologie selon la segmentation OAP et par le passage dans l’unité spécialisée (données PMSI 2009). Elle a été segmentée en 4 groupes de séjours permettant de discriminer trois types de situations cliniques : les situations « captives » (les patients initialement hospitalisés pour un problème non cardiologique ou entrant par les urgences), les situations transférées avec certitude, les situations dont le transfert dépendra soit de choix politiques (conservation ou non de l’activité d’implantation de stimulateurs), soit de la décision des « clients » que sont les patients et leurs médecins de ville. Pour les séjours de patients rythmologiques non entrés par les urgences et sans acte, deux hypothèses de transfert d’activité ont été émises (50% et 75%) pour prendre en compte l’incertitude liée aux comportements des patients (préférence pour le site ou pour l’équipe de rythmologues). En l’absence de référence dans la littérature, elles reposent sur des hypothèses de cardiologues. Le montant des recettes perdues a été estimé à partir des GHS.Résultats : Selon les hypothèses faites sur la proportion d’activité transférée et la conservation ou non de l’activité de pose de simulateur, le nombre de séjours transférés variait de 401 (14% de l’activité de cardiologie) à 522 (18%). Le montant des recettes perdues variait de 1.5 à 1,9 million d’euros.Discussion : La segmentation a permis de limiter la marge d’incertitude concernant le transfert d’activité à moins de 5% du total de l’activité et des recettes du service de cardiologie.Intervenant : SEGOUIN Christophe (Service de Santé Publique et Economie de la Santé, groupe hospitalier Lariboisière-Fernand Widal, Assistance Publique- Hôpitaux de Paris).Conférence enregistrée lors des journées EMOIS 2011 à Nancy. Session : utilisation de l’information médicale pour la prévision d’activités (nouveaux SROS, EPRD, CPOM) ; analyse de l’activitéModérateurs : Michel NAIDITCH (IRDES - Paris), Philippe OBERLIN (chargé de recherche, ministère de la santé et des sports - Paris).Réalisation, production : Canalu U/3S, CERIMES.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : cardiologie, EMOIS Nancy 2011, PMSI, rythmologie, segmentation, transfert d'activité
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EMOIS Nancy 2011 - Construire un indicateur de morbidité maternelle à partir du PMSI
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 17-03-2011
/ Canal-U - OAI Archive
QUANTIN Catherine
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Titre : Est-il possible de construire un indicateur de morbidité maternelle sévère (hémorragie maternelle) à partir des données PMSI complétées par celles de l’EFS ?Résumé : L’objectif de cette étude était d’analyser la validité des données PMSI (Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information) pour mesurer la morbidité maternelle sévère en prenant pour exemple l’hémorragie maternelle nécessitant une transfusion.Méthodes : Dans un premier temps, sur la région Bourgogne, nous avons évalué la qualité des données PMSI pour estimer le nombre d’accouchements ayant nécessité une transfusion. Cette évaluation a été réalisée à partir du chaînage probabiliste des données PMSI (collectées par le réseau périnatal pour l’ensemble des 35 799 accouchements en 2006 et 2007) avec la base de l’EFS (Etablissement Français du Sang), constituant le gold standard. Dans un deuxième temps, au niveau national, les paramètres associés aux facteurs expliquant les discordances PMSI/EFS, estimés par une régression logistique sur la base régionale, sont appliqués aux données nationales PMSI (1 629 597 accouchements) afin d’obtenir une estimation corrigée du nombre d’accouchements ayant nécessité une transfusion.Résultats : Concernant la première partie, la sensibilité des données PMSI pour repérer les accouchements ayant bénéficié d’une transfusion est de 66.3 % (valeur prédictive positive 91.3 %) pour la région Bourgogne. Concernant la deuxième partie, au sein des données nationales, on compte 6 932 accouchements avec transfusion auxquels il faut ajouter 4 608 faux-négatifs et enlever 589 faux-positifs estimés par le modèle, soit un total de 10 951 femmes ayant présenté, au cours du séjour pour accouchement, une hémorragie nécessitant une transfusion.Conclusion : Grâce au chaînage anonymisé des données PMSI avec les données de l’EFS, il a été possible de corriger le calcul du nombre de femmes ayant été transfusées au cours de leur accouchement et donc d’obtenir, à partir des données du PMSI, un indicateur de morbidité maternelle sévère.Intervenant : QUANTIN Catherine (CHRU, Service de Bio statistique et d’Informatique Médicale, Dijon, France).Conférence enregistrée lors des journées EMOIS 2011 à Nancy. Session : PMSI et épidémiologie. Modérateurs : V. GILLERON (CHU de Bordeaux), E. SAULEAU (CHU de Strasbourg).Réalisation, production : Canalu U/3S, CERIMES.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : accouchement, chaînage de données, EFS, EMOIS Nancy 2011, indicateur de morbidité, PMSI, transfusion
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EMOIS Nancy 2011 - Développement et évaluation d'un algorithme de notification
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 18-03-2011
/ Canal-U - OAI Archive
JOUHET Vianney
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Titre : Développement et évaluation d'un algorithme de notification des cas incidents de cancer au sein d'un système d'information régional.Résumé : Le registre général des cancers de Poitou-Charentes a développé un système d’information multi-sources rapprochant les informations codées du PMSI, des laboratoires d’anatomie pathologique et de l’Assurance Maladie. Une réflexion a été menée sur une méthode de sélection des enregistrements qualifiants pour la notification des tumeurs en privilégiant le codage du clinicien pour la topographie et le codage de l’anatomopathologiste pour la morphologie. Nous proposons de comparer cette approche avec une méthode utilisant la totalité des enregistrements à l’aide de mesures objectives.Méthodes: L’algorithme sélectionne de façon hiérarchique les enregistrements selon leurs typologies (type de source, acte CCAM de prélèvement ou de chirurgie au sein du RUM) pour cibler le praticien producteur. L’évaluation a été réalisée en calculant le rappel (sensibilité), la précision (valeur prédictive positive) et la F-Mesure (composite du rappel et de la précision) à partir de la comparaison des tumeurs notifiées automatiquement et des tumeurs validées par les médecins du registre.Résultats: L’évaluation a été réalisée à partir de 6145 dossiers validés qui correspondaient à 6327 tumeurs. On note une amélioration nette des performances avec l’approche sélective avec une F-Mesure de 0,81 contre 0,74. L’amélioration se fait surtout par un gain de précision et une augmentation moindre du rappel.Conclusion: Nous avons montré l’intérêt de ne pas utiliser l’ensemble de l’information pour la notification. Notre approche présente un net gain de précision montrant que nous avons surtout éliminé le bruit lié au codage imprécis ou erroné. L’approche hiérarchisée permet de ne pas altérer le rappel en adaptant les choix effectués à la complétude du dossier.L’amélioration des performances permet de favoriser une préparation rigoureuse du dossier pour faciliter la validation manuelle par un opérateur. Cette étape de validation reste cependant essentielle pour rattraper les erreurs et les absences de notification identifiées.Intervenant : JOUHET Vianney (Unité d’épidémiologie, de Biostatistique et registre des cancers de Poitou-Charentes, Faculté de médecine, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, Université de Poitiers, 6).Conférence enregistrée lors des journées EMOIS 2011 à Nancy. Session : PMSI et épidémiologie II. Modérateurs Eliane ALBUISSON (CHU de Nancy) et Gilles CHATELIER (Association Robert Debré – Paris).Réalisation, production : Canalu U/3S, CERIMES.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : algorithme, codage, EMOIS Nancy 2011, notification, PMSI, registre des cancers, RUM, système d’information
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EMOIS Nancy 2011 - Données médico-administratives pour l’estimation de l’incidence des cancers.
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 18-03-2011
/ Canal-U - OAI Archive
ABBAS Rachid
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Titre : Intérêt des bases de données médico-administratives pour l’estimation de l’incidence des cancers.Résumé : L'objectif de ce travail est d’évaluer sous quelles conditions les données médico-administratives collectées dans plusieurs pays, et notamment dans le cadre du Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information (PMSI) en France, pourraient être utilisées en épidémiologie pour évaluer l’incidence des cancers.Matériel et Méthodes : Les sources d’information médicales classiquement utilisées en épidémiologie comprennent les données de mortalité et les données de morbidité parmi lesquelles on retrouve les registres de population et les données médico-administratives. Les registres de population apportent une information de qualité mais elle est souvent limitée à une population restreinte. Pour estimer l’incidence d’un cancer sur une population plus importante, il faut alors utiliser des données de mortalité, qui sont souvent incomplètes (cancer de bon pronostic, cancer non enregistré comme cause de décès).Après avoir fait le point sur le recueil des données médico-administratives, créées pour le financement à l’activité des établissements de soins, les avantages et les limites de leur utilisation en épidémiologie sont évoqués au niveau international.Résultats : Les bases de données médico-administratives sont une source de données standardisées de niveau national disponibles dans de nombreux pays. Leur utilisation pour la facturation favorise leur qualité et leur exhaustivité. Les patients atteints de cancers étant souvent hospitalisés, ils sont bien représentés dans ces bases. Nous avons identifié quelques limites à l’utilisation de ces bases de données. La plupart peuvent être corrigées ou contrôlées avec le chaînage entre les données médico-administratives et les données de registres. Il est également possible de corriger les estimations issues des bases médico-administratives en extrapolant les données de registres avec un modèle statistique.Conclusion : Si l’intérêt des bases de données médico-administratives est bien démontré, il est indispensable de maintenir le recueil des données de registre pour permettre une validation de ces données, que ce soit par des techniques de chaînage ou de modélisation.Intervenant : ABBAS Rachid (CHRU, Service de Bio statistique et d’Informatique Médicale, Dijon, France).Conférence enregistrée lors des journées EMOIS 2011 à Nancy. Session : PMSI et épidémiologie II. Modérateurs Eliane ALBUISSON (CHU de Nancy) et Gilles CHATELIER (Association Robert Debré – Paris).Réalisation, production : Canalu U/3S, CERIMES.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : bases de données médico-administratives, cancers, chaînage, données de registre, EMOIS Nancy 2011, épidémiologie, modélisation, PMSI
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EMOIS Nancy 2011 - Données PMSI chaînées : attention ! un patient peut en cacher un autre !
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 18-03-2011
/ Canal-U - OAI Archive
LE BIHAN-BENJAMIN Christine
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Titre : Données PMSI chaînées : attention ! un patient peut en cacher un autre !Résumé : Le chainage des données PMSI offre de nouvelles perspectives d’analyse : organisation des soins, recherche d’associations de pathologies par exemple. Notre objectif était d’évaluer la montée en charge du chaînage des RSA de 2006 à 2009.Matériel et méthode : l’étude est effectuée à partir des bases nationales PMSI de 2006 à 2009, les données ont été censurées à la date de point (31/12/2009). La qualité du chainage des RSA est évaluée sur les séjours sans numéro de chainage (NC), et sur les erreurs d’allocations du NC et leur cause.Résultats : Le nombre de séjours sans NC diminue chaque année de 1.055.749 (4,89%) en 2006 à 196.673 (0,80%) en 2009. Néanmoins, le nombre maximal d’hospitalisations de plus de 1 nuit (HC) pour un même NC est élevé : 49.777 en 2006, 851 en 2009. Pour les NC, ayant plus de 53 HC en 2009, le nombre médian de codes postaux de résidence (CPR) différents par patient est de 34 (en 1 année), suggérant que des patients distincts possèdent le même NC.Parmi les variables utilisées pour la construction du NC, les anomalies portent le plus fréquemment sur le numéro de sécurité sociale. L’exclusion des séjours ayant des anomalies sur ces variables :- améliore la qualité de l’information : le nombre maximal d’HC pour un même patient devient 303 en 2006 et 132 en 2009, avec un nombre médian de CPR par patient à 1 pour les NC ayant plus de 53 HC ;- permet d’éliminer des observations aberrantes (>4 accouchements pour une même femme en 4 ans) mais également des observations dont le chainage semblait cohérent.Discussion/Conclusion : La qualité du chainage s’améliore. Le nombre de séjours sans NC diminue. Pour diminuer les erreurs d’allocation du NC, l’amélioration du recueil du numéro de sécurité sociale à l’admission est nécessaire.Intervenant : LE BIHAN-BENJAMIN Christine (Université Paris Descartes, Faculté de Médecine, APHP, Hôpital Necker-Enfants Malades, Service de Bio statistique et Informatique Médicale, EA4472,, 149 rue de Sèvres, Paris)Conférence enregistrée lors des journées EMOIS 2011 à Nancy. Session Qualité des données PMSI et contrôle externe. Modérateurs : François KOHLER (CHU de Nancy – SPI-EAO), Daniel MAYEUX (Centre Anticancéreux de Nancy).Réalisation, production : Canalu U/3S, CERIMES.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : chaînage, CPR, EMOIS Nancy 2011, HC, NC, organisation des soins, PMSI, RSA
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EMOIS Nancy 2011 - Droit et recueil des signalements de troubles psychiatriques.
/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES
/ 18-03-2011
/ Canal-U - OAI Archive
LE MASSON Valérie
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Titre : Droit et recueil des signalements de troubles psychiatriques.Résumé : Sur indication de tiers, les psychiatres sont amenés à débuter une « prise en charge » de patients qu’ils n’ont pas encore vus. Ce sont les « signalements », dont les précieuses informations cliniques pourraient utilement s’intégrer à un dossier informatisé, tant pour la continuité des soins qu’à des fins de description comptable de l’activité. Reste à savoir s’il est licite de recueillir des informations à propos d’un patient non informé de ce recueil ?Méthode : Pour répondre à cette problématique, nous avons réalisé une étude approfondie des éléments juridiques existants (étude de la législation et de la jurisprudence). Nous avons effectué également une étude des pratiques de recueil au regard du droit, dans des CHS d’Ile de France.Résultat : Les pratiques des établissements sont disparates et parfois hors du droit. En effet, la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 n’autorisant à l’article 7 le traitement informatisé de données que si la personne concernée a donné son accord, il est interdit de recueillir des données de signalement, au nom du patient, dans un dossier informatisé. Pourtant la Loi impose aux professionnels de santé de garantir la continuité des soins (art. L1110-1 du CSP), de dispenser des soins les plus appropriés (article L.1110-5 alinéa 1 du CSP) et de décrire leur activité (article L. 6113-7 et L. 6113-8 du CSP).Discussion : Nous formulons trois solutions techniques conformes à l’état du droit et répondant :- soit aux seuls impératifs du PMSI, - soit à ces derniers et aux besoins d’utilisation clinique des données qui nécessitent alors une demande de dérogation auprès de la CNIL (au titre de la 3ème dérogation de l’article 7 de la loi CNIL).Intervenant : LE MASSON Valérie (Médecin DIM, Département d’information médicale, Centre Hospitalier Sainte Anne, Paris).Conférence enregistrée lors des journées EMOIS 2011 à Nancy. Session : Il n’y a pas que le MCO : activité externe, HAD, SSR, Psychiatrie. Modérateurs : Sandra GOMEZ (Agence Technique Information, Hospitalisation-Lyon), Pierre METRAL (RESAMUT – Lyon).Réalisation, production : Canalu U/3S, CERIMES.SCD Médecine. Mot(s) clés libre(s) : CNIL, dossier informatisé, droit, EMOIS Nancy 2011, législation, PMSI, recueil de données, signalement, troubles psychiatriques
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