Avec les " nouvelles technologies " qui sont les technologies de l'information et de la communication, de l'informatique et de l'Internet, le droit de la propriété intellectuelle se voit confronté à un objet nouveau pour lui : l'information, ou, à tout le moins, pour lequel il est mal préparé, quand l'information surgit, brute, comme valeur à appréhender. Cela touche bien des branches de la discipline. Qu'on songe à la question de la brevetabilité des séquences génétiques (qui sont une forme d'information codée). Mais c'est le droit d'auteur et les droits apparentés qui sont les premiers concernés. Avec le surgissement de " biens informationnels ", c'est une autre conception de ces droits qui pointe. Les logiciels, les bases de données ou les liens hypertextes ont peu à voir avec les oeuvres traditionnelles et ont nécessairement un fort effet déstabilisateur à l'égard d'un droit qui n'a pas été conçu pour eux. Le triomphe de la logique marchande est patent et va de pair, via notamment l'Internet, avec le spectre de la mondialisation. On ne saurait donc s'étonner que toutes sortes d'antagonismes s'exacerbent et qu'on assiste dans le même temps à une montée en force de la propriété intellectuelle et d'une contestation de celle-ci. Au final, il paraît bien difficile de faire l'économie d'une interrogation sur le nouveau paradigme qu'il faudrait élaborer pour un droit nouveau adapté à des réalités nouvelles.
Mot(s) clés libre(s) : bien immatériel, brevet, droit d'auteur, droit de l'Internet, marque, oeuvre, propriété intellectuelle, technologies de l'information, TIC

L'UNJF s'est créée en 2005 ; elle compte 20 universités fondatrices. Le groupement a pour mission de rassembler d'autres établissements. le nombre d'étudiants monte doucement. Des cours sont développés, le L3 et le L1. Le L2 est développé. Tout le cursus universitaire sera en ligne d'ici 18 mois. Le droit est depuis lontemps associé à la médecine. Un site sera créé prochainement sur le juridique (droit d'auteur, droit médical etc). SCD médecine Nancy 1 mpa
Mot(s) clés libre(s) : droit, droit d'auteur, IPM 2007, juristes, numérique, responsabilité médicale, UNJF

L'indemnisation du préjudice par Philippe SEMERIVA.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, délit, droit d'auteur, expertise, faux, imitation, indemnisation, préjudice, propriété industrielle, propriété intellectuelle

Marius Daniel Popescu est un auteur francophone d'origine roumaine.
Mot(s) clés libre(s) : auteur francophone, Littérature contemporaine, poésie

Etat du Droit français par Hervé LECUYER.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, copie, délit, droit d'auteur, droit français, falsification, imitation, propriété industrielle, propriété intellectuelle, recel

L'étendu du fléau de la contrefaçon par Christine LAI.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, cybercontrefaçon, douanes, droit d'auteur, imitation, internet, propriété intellectuelle, téléchargement

La façon de diffuser les résultats de ses travaux est un souci légitime pour un universitaire : comment partager largement ses recherches, sans pour autant vouloir en tirer un profit lucratif, mais en conservant toutefois la pleine paternité sur ses productions ? Une panoplie de contrats juridiquement très aboutis, faciles à mettre en oeuvre, répond à ces contraintes diverses et qui parurent longtemps insolubles. C'est le cas en particulier des licences "Créative Commons". Emanant du monde du "logiciel libre", adaptées aux nouveaux modes de circulation des oeuvres à l'ère numérique, elles garantissent une diffusion des avoirs conforme aux principes d'un établissement de service public, et aux valeurs d'une communauté universitaire conçue comme espace fondé sur des valeurs de partage, d'échange et de collaboration affranchi des limites de temps et de lieu.
Mot(s) clés libre(s) : droit, hal, libre, auteur, publier, TICE, fonction publique, ressource pédagogique, creative commons, licence, enseignant-chercheur, OpenAccess, libre accès, propriété intellectuelle, Internet, OpenEdition

Le rôle des intellectuelles antillaises dans la création de la négritude / Christine Dualé. In journée d'étude "Les Amériques noires : identités et représentations", organisée par l'Institut de Recherches Intersites Études Culturelles (IRIEC) et l'Institut Pluridisciplinaire pour les Études sur les Amériques à Toulouse (IPEAT) de l'Université Toulouse II-Le Mirail, 8 février 2013.Après avoir évoqué la généalogie masculine du concept de négritude, dans la France des années 30, par les intellectuels noirs fancophones (Damas, Césaire, Senghor...), cette communication s'intéresse à la généalogie féminine de la négritude. En effet, développant les thèmes des écrivains américains de la "Harlem Renaissance" (The New Negro, Alan Locke, 1925), les écrivaines antillaises Suzanne Lacascade, Paulette et Jane Nardal ainsi que Suzanne Césaire contribuèrent, dès 1924, à construire et à faire reconnaître une identité nègre. Elles publient, notamment dans La Dépêche Africaine, La Revue du Monde Noir et Tropiques, des textes qui dessinèrent les contours d'un humanisme du monde noir francophone, autour des questions coloniales, de « l'éveil de la conscience raciale », de la place des noirs dans la société française de l'époque, de l'assimilation, du métissage culturel, etc. Le rôle de ces intellectuelles avant-gardistes, qui participèrent aussi au développement de la littérature caribéenne, reste très méconnu.
Mot(s) clés libre(s) : France (20e siècle), Renaissance de Harlem, littérature francophone (auteurs noirs), négritude, femmes écrivains noires, Césaire, Suzanne (1915-1966), Nardal, Paulette (1896 -1985 ), Nardal, Jane (190?–1993)

La négritude au féminin : des sœurs Nardal à Suzanne Roussi Césaire / Christine Dualé, in colloque "Les Amériques noires : identités et représentations", organisé par le Pôle Sud-Ouest de l'Institut des Amériques, l'Institut de recherche et études culturelles (IRIEC), l'Institut Pluridisciplinaire pour les Études sur les Amériques à Toulouse (IPEAT) et le laboratoire Cultures Anglo-Saxonnes (CAS), Université Toulouse Jean-Jaurès-campus Mirail, 15-18 octobre 2014. Thématique 4 : Récits identitaires.Utilisé pour la première fois par Aimé Césaire en 1939 dans Cahier d'un retour au pays natal, la « négritude » rassemble des écrivains, des intellectuels antillais et africains vivant à Paris et dont l'objectif commun était de développer une pensée et une identité nouvelles à la manière du « Nouveau Noir / The New Negro » qui avait vu le jour dans le quartier noir de Harlem à New York en 1920. Pourtant, dix ans plus tôt, des intellectuelles antillaises comme les sœurs Nardal, puis Suzanne Cézaire quelques années plus tard, jouèrent un rôle fondamental dans la naissance et l'évolution de ce mouvement en proposant de nouveaux concepts. «Afro latin » pour Jane Nardal, et « pluralité » pour Suzanne Cézaire, mettant ainsi en avant la richesse identitaire antillaise née de l'africanité et du métissage. En créant un discours propre à leur expérience, ces femmes participèrent à l'élaboration de la négritude et jouèrent un rôle fondamental longtemps passé sous silence et éclipsé par les "pères fondateurs" de la négritude. Aussi, cette communication aborde t-elle le rôle essentiel de ces intellectuelles afin de tenter d'établir une généalogie féminine de la négritude et de mieux comprendre la richesse culturelle et identitaire à l'origine de leur discours.
Mot(s) clés libre(s) : littérature francophone (auteurs noirs), négritude, femmes écrivains noires, Nardal, Paulette (1896 -1985 ), Nardal, Jane (190?–1993)

Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l'innovation industrielle (droit d'auteur, dessin et modèle ou marque). Comment procéder à l'étranger ?Quels sont les différents types de droits conférés par le droit d'auteur et que se passe-t-il dans le cas d'une création d'un design par un salarié?SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : compagnie des experts, convention de Berne, dessin et modèle, droit d'auteur, faculté de Médecine de Reims, marque, propriété industrielle, propriété intellectuelle