Le CEIPI a l'honneur d'accueillir le Vice-Président de la Commission européenne en charge du marché numérique unique, M. Andrus Ansip, pour une conférence-débat sur le thème de la future réforme du droit d'auteur en Europe : « Le droit d’auteur dans l’Union européenne est-il adapté pour le 21ème siècle ? ». M. Ansip, Ancien Premier ministre de l'Estonie, a été nommé Vice-Président de la Commission européenne en 2014, où il est en charge du portefeuille du marché numérique. La modernisation des règles du droit d'auteur en Europe est une étape essentielle vers l’achèvement du marché unique numérique européen. La Commission européenne a promis de présenter ses propositions pour un « ajustement de régime du droit d'auteur à l'ère numérique » en 2015. Le débat sera animé par M. Christophe Geiger, Professeur à l’Université de Strasbourg et Directeur général du CEIPI. A cette occasion, le Président de l’Université de Strasbourg, M. Alain Beretz, prononcera le discours d'ouverture.
Mot(s) clés libre(s) : Union européenne, droit d'auteur

La politique cinématographique n'a jamais été objet de consensus international. Traité comme une marchandise ordinaire par une majorité d'Etats adeptes du libre échange, le film est considéré par une poignée d'autres, sous la pression d'une partie de leurs opinions, comme une oeuvre d'art dont il faut protéger l'élaboration et la circulation. La France, championne de l'exception culturelle, a convaincu ses partenaires de mettre le cinéma et l'audiovisuel à l'abri de la libre concurrence. En même temps, au nom du principe de non discrimination, elle a dû étendre les bénéfices de son système d'aide aux ressortissants de l'Union européenne tout en valorisant les oeuvres d'expression originale française. Ces réformes ont accru la complexité du dispositif de soutien et le rendent inexportable. Cantonné dans une ligne défensive, les tenants de l'exception culturelle n'ont pas réussi à imaginer une politique qui garantit à terme la sauvegarde, voire le rayonnement de la création cinématographique européenne. Le développement technologique fragilise le droit des auteurs et facilite une pénétration déjà écrasante des produits américains. Les Européens, animés sur le sujet de convictions très variables, mènent la bataille en ordre dispersé. On parle déjà d'abandonner la règle de l'unanimité pour traiter de ces questions. L'Europe et la France sont à la croisée des chemins pour tenter de définir une stratégie qui protège l'autonomie culturelle de l'Europe c'est à dire son identité.
Mot(s) clés libre(s) : cinéma et état, culture (droit européen), culture et mondialisation, droit d'auteur, économie de la culture, europe, exception culturelle, france, identité culturelle, industrie cinématographique, politique culturelle, subventions

Propriété intellectuelle et plagiat / Stanley Claisse, in Journée d'études "Le plagiat dans l'enseignement et la recherche" organisée par la Direction des Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Enseignement (DTICE) de l'Université Toulouse Jean Jaurès-campus Mirail, le 12 mars 2015. Dans le cadre d'une journée d'étude destinée à des doctorants, Stanley Claisse, avocat au barreau de Toulouse, spécialisé dans le droit des télécommunications et des nouvelles technologies, donne une conférence sur la propriété intellectuelle, plus précisément sur la propriété littéraire et artistique. Il présente les éléments principaux de la législation française : la qualification d'une oeuvre de l'esprit, la titularité et les droits de l'auteur ainsi que l'exercice de son monopole, les exceptions aux droits d'auteur (parodie, citation...). Il rapelle les normes de citation d'une oeuvre qui respectent les droits des auteurs. S'approprier tout ou partie d'une œuvre littéraire ou scientifique sans nommer les sources est un plagiat qui en droit ressort du délit de contrefaçon selon l'article 335-3 du Code de la propriété intellectuelle. Dans les milieux universitaires et scientifiques,  la contrefaçon est passible de sanctions pénales pour les chercheurs et enseignants, et le plagiat avéré peut mener un étudiant, en vertu de la loi de 1901, à une exclusion de l'établissement et à l'interdiction temporaire de se présenter à un examen.
Mot(s) clés libre(s) : plagiat, infractions à la propriété intellectuelle, droit d'auteur et enseignement, enseignement supérieur et recherche (France)

Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l'innovation industrielle (droit d'auteur, dessin et modèle ou marque). Comment procéder à l'étranger ?Quels sont les différents types de droits conférés par le droit d'auteur et que se passe-t-il dans le cas d'une création d'un design par un salarié?SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : compagnie des experts, convention de Berne, dessin et modèle, droit d'auteur, faculté de Médecine de Reims, marque, propriété industrielle, propriété intellectuelle

La négritude au féminin : des sœurs Nardal à Suzanne Roussi Césaire / Christine Dualé, in colloque "Les Amériques noires : identités et représentations", organisé par le Pôle Sud-Ouest de l'Institut des Amériques, l'Institut de recherche et études culturelles (IRIEC), l'Institut Pluridisciplinaire pour les Études sur les Amériques à Toulouse (IPEAT) et le laboratoire Cultures Anglo-Saxonnes (CAS), Université Toulouse Jean-Jaurès-campus Mirail, 15-18 octobre 2014. Thématique 4 : Récits identitaires.Utilisé pour la première fois par Aimé Césaire en 1939 dans Cahier d'un retour au pays natal, la « négritude » rassemble des écrivains, des intellectuels antillais et africains vivant à Paris et dont l'objectif commun était de développer une pensée et une identité nouvelles à la manière du « Nouveau Noir / The New Negro » qui avait vu le jour dans le quartier noir de Harlem à New York en 1920. Pourtant, dix ans plus tôt, des intellectuelles antillaises comme les sœurs Nardal, puis Suzanne Cézaire quelques années plus tard, jouèrent un rôle fondamental dans la naissance et l'évolution de ce mouvement en proposant de nouveaux concepts. «Afro latin » pour Jane Nardal, et « pluralité » pour Suzanne Cézaire, mettant ainsi en avant la richesse identitaire antillaise née de l'africanité et du métissage. En créant un discours propre à leur expérience, ces femmes participèrent à l'élaboration de la négritude et jouèrent un rôle fondamental longtemps passé sous silence et éclipsé par les "pères fondateurs" de la négritude. Aussi, cette communication aborde t-elle le rôle essentiel de ces intellectuelles afin de tenter d'établir une généalogie féminine de la négritude et de mieux comprendre la richesse culturelle et identitaire à l'origine de leur discours.
Mot(s) clés libre(s) : littérature francophone (auteurs noirs), négritude, femmes écrivains noires, Nardal, Paulette (1896 -1985 ), Nardal, Jane (190?–1993)

Le rôle des intellectuelles antillaises dans la création de la négritude / Christine Dualé. In journée d'étude "Les Amériques noires : identités et représentations", organisée par l'Institut de Recherches Intersites Études Culturelles (IRIEC) et l'Institut Pluridisciplinaire pour les Études sur les Amériques à Toulouse (IPEAT) de l'Université Toulouse II-Le Mirail, 8 février 2013.Après avoir évoqué la généalogie masculine du concept de négritude, dans la France des années 30, par les intellectuels noirs fancophones (Damas, Césaire, Senghor...), cette communication s'intéresse à la généalogie féminine de la négritude. En effet, développant les thèmes des écrivains américains de la "Harlem Renaissance" (The New Negro, Alan Locke, 1925), les écrivaines antillaises Suzanne Lacascade, Paulette et Jane Nardal ainsi que Suzanne Césaire contribuèrent, dès 1924, à construire et à faire reconnaître une identité nègre. Elles publient, notamment dans La Dépêche Africaine, La Revue du Monde Noir et Tropiques, des textes qui dessinèrent les contours d'un humanisme du monde noir francophone, autour des questions coloniales, de « l'éveil de la conscience raciale », de la place des noirs dans la société française de l'époque, de l'assimilation, du métissage culturel, etc. Le rôle de ces intellectuelles avant-gardistes, qui participèrent aussi au développement de la littérature caribéenne, reste très méconnu.
Mot(s) clés libre(s) : France (20e siècle), Renaissance de Harlem, littérature francophone (auteurs noirs), négritude, femmes écrivains noires, Césaire, Suzanne (1915-1966), Nardal, Paulette (1896 -1985 ), Nardal, Jane (190?–1993)

La façon de diffuser les résultats de ses travaux est un souci légitime pour un universitaire : comment partager largement ses recherches, sans pour autant vouloir en tirer un profit lucratif, mais en conservant toutefois la pleine paternité sur ses productions ? Une panoplie de contrats juridiquement très aboutis, faciles à mettre en oeuvre, répond à ces contraintes diverses et qui parurent longtemps insolubles. C'est le cas en particulier des licences "Créative Commons". Emanant du monde du "logiciel libre", adaptées aux nouveaux modes de circulation des oeuvres à l'ère numérique, elles garantissent une diffusion des avoirs conforme aux principes d'un établissement de service public, et aux valeurs d'une communauté universitaire conçue comme espace fondé sur des valeurs de partage, d'échange et de collaboration affranchi des limites de temps et de lieu.
Mot(s) clés libre(s) : droit, hal, libre, auteur, publier, TICE, fonction publique, ressource pédagogique, creative commons, licence, enseignant-chercheur, OpenAccess, libre accès, propriété intellectuelle, Internet, OpenEdition

L'étendu du fléau de la contrefaçon par Christine LAI.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, cybercontrefaçon, douanes, droit d'auteur, imitation, internet, propriété intellectuelle, téléchargement

Etat du Droit français par Hervé LECUYER.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, copie, délit, droit d'auteur, droit français, falsification, imitation, propriété industrielle, propriété intellectuelle, recel

Marius Daniel Popescu est un auteur francophone d'origine roumaine.
Mot(s) clés libre(s) : auteur francophone, Littérature contemporaine, poésie