Nouveautés
Recherche simple :
Accueil
Documents
Pédagogie
Thèses
Publications Scientifiques
Multi-formats
Pédagogie > Recherche par mots-clefs en fr
  • Nouveautés
  • Recherche avancée
  • Recherche thématique UNIT
  • Recherche thématique
  • Recherche par établissements
  • Recherche par auteurs
  • Recherche par mots-clefs
Mots-clefs > C > contrefaçon
Niveau supérieur
  • 10 ressources ont été trouvées. Voici les résultats 1 à 10
  |< << Page précédente 1 Page suivante >> >| documents par page
Tri :   Date Editeur Auteur Titre

Reims 2009 E - L'indemnisation du préjudice

/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
SEMERIVA Philippe
Voir le résumé
Voir le résumé
L'indemnisation du préjudice par Philippe SEMERIVA.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, délit, droit d'auteur, expertise, faux, imitation, indemnisation, préjudice, propriété industrielle, propriété intellectuelle
 |  Accéder à la ressource

Reims 2009 G - Le dépistage des contrefaçons artistiques

/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
PERRAULT Gilles
Voir le résumé
Voir le résumé
Gilles PERRAULT nous présente des exemples de contrefaçons et les moyens qui ont permis de découvrir les copies.
Mot(s) clés libre(s) : art, Compagnie des experts judiciaires près la Cour d'appel de Reims, contrefaçon, copie, falsification, imitation, oeuvre artistique, propriété industrielle, statut, tableau, usurpation
 |  Accéder à la ressource

Reims 2009 D - Etat du Droit français

/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
LECUYER Hervé
Voir le résumé
Voir le résumé
Etat du Droit français par Hervé LECUYER.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, copie, délit, droit d'auteur, droit français, falsification, imitation, propriété industrielle, propriété intellectuelle, recel
 |  Accéder à la ressource

Reims 2009 - La contrefaçon : l'étendue du fléau

/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
LAI Christine
Voir le résumé
Voir le résumé
L'étendu du fléau de la contrefaçon par Christine LAI.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, cybercontrefaçon, douanes, droit d'auteur, imitation, internet, propriété intellectuelle, téléchargement
 |  Accéder à la ressource

Reims 2009 I - Contrefaçon de champagne et atteinte au terroir

/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
GOEMAERE Charles
Voir le résumé
Voir le résumé
M. Charles GOEMAERE, responsable de la défense de l'appellation au CIVC, Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne, nous présente des cas d'usurpation de l'appellation Champagne dans des domaines divers et variés.http://www.champagne.fr/SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : appellation d'origine, champagne, CIVC, Comité interprofessionnel du vin de Champagne, Compagnie des experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, usurpation
 |  Accéder à la ressource

Experts 2010 I - Diversité des expertises en matière de Propriété Industrielle

/ Loïc QUENTIN, Marcel LECAUDEY, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES / 18-03-2010 / Canal-U - OAI Archive
GENDRAUD Pierre
Voir le résumé
Voir le résumé
Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Pierre GENDRAUD vous présente les différents types d'expertises et missions qu'il a été amené à réaliser en matière de propriété industrielle.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : compagnie des experts, contrefaçon, cours d'appel de Reims, expertise amiable, expertise brevet, expertise judicaire, propriété industrielle
 |  Accéder à la ressource

Reims 2009 C - Les aspects normatifs internationaux

/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
ESCANDE Michel-Paul
Voir le résumé
Voir le résumé
Les aspects normatifs internationaux présentés par Maître Michel-Paul ESCANDE.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, copie, falsification, imitation, normes, propriété industrielle, propriété intellectuelle, usurpation
 |  Accéder à la ressource

Reims 2009 H - Un exemple de contrefaçon dangereuse : les médicaments

/ Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport, CERIMES / 19-03-2009 / Canal-U - OAI Archive
DELMAS Jean Louis
Voir le résumé
Voir le résumé
Jean Louis DELMAS, Président du Conseil central de la distribution en gros à l'Ordre National des Pharmaciens nous dresse un état des lieux des médicaments contrefaits (localisation, quantification, type de produits), comment les reconnaitre et comment s'en protéger.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, falsification, faux, internet, médicament, propriété industrielle, propriété intellectuelle
 |  Accéder à la ressource

Ecole Européenne d'été 2009 VF - La politique communautaire pharmaceutique

/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport / 03-07-2009 / Canal-U - OAI Archive
DE GROVE VALDEYRON Nathalie
Voir le résumé
Voir le résumé
Titre : La politique communautaire pharmaceutiqueRésumé : Vers un marché unique du médicament dans la CEE : quels sont les progrès accomplis et les nouvelles orientations communautaires ?Quelles sont les propositions de la commission pour améliorer l'accès aux médicaments et en sécuriser la distribution.Intervenant : DE GROVE VALDEYRON NathalieSCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : contrefaçon, droit, droit de la santé, Ecole Européenne d'Eté, éthique biomédicale, IRDEIC, marché unique du médicament, pharmacie, pharmacovigilance
 |  Accéder à la ressource

Reims 2009 F - L'action de la Douane Judiciaire

/ CERIMES, Canal-U/Sciences de la Santé et du Sport / 19-04-2009 / Canal-U - OAI Archive
DALLES Bruno
Voir le résumé
Voir le résumé
L'action de la Douane Judiciaire présentée par Bruno DALLES, Sous Directeur du Service National des Douanes Judiciaires.SCD Médecine.
Mot(s) clés libre(s) : Compagnie des experts, contrefaçon, copie, douane, falsification, imitation, propriété industrielle, propriété intellectuelle
 |  Accéder à la ressource

rss |< << Page précédente 1 Page suivante >> >| documents par page
© 2006-2010 ORI-OAI